Les donneurs d’ordre sont de plus en plus nombreux à faire appel au savoir-faire de la MDEF de Lyon. Ils sont aujourd’hui plus d’une dizaine à intégrer des clauses sociales dans leurs marchés : en 2009, près de 190 000 heures d’insertion ont été réalisées !
Porte d'entrée au ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer pour de nombreux agents, l'ENTE Valenciennes se veut exemplaire dans son approche du développement durable. Une approche qui se décline dans le domaine des achats.
Dès 2002, la communauté d’agglomération a pris une délibération faisant de la commande publique un levier en faveur de l’emploi des publics prioritaires. Pour assurer la réussite de la démarche, elle a mis en place un dispositif dédié. Aujourd’hui, ce dispositif bénéficie à une quinzaine de donneurs d’ordre.
Grand bailleur social du Nord, il a systématisé à partir de 2007 l’intégration de clauses d’insertion dans ses marchés de travaux en s’appuyant sur des partenaires locaux, spécialistes de l’emploi. Il devrait prochainement amplifier sa démarche en étendant les clauses d'insertion à l’ensemble de ses marchés.
Le conseil régional du Poitou-Charentes s’est engagé depuis 2008 dans une démarche structurée de mise en œuvre des clauses sociales, en s’appuyant sur un réseau dense de relais territoriaux qui jouent localement le rôle de facilitateurs.
Les services du Premier ministre ont intégré une clause sociale dans le marché du tri centralisé du courrier interministériel. Pour réussir cette expérience innovante, ils ont pu compter sur l’appui d’un facilitateur, la Maison de l’Emploi de Paris.
L'Etablissement public d’aménagement du Mantois Seine Aval s'est engagé dans une politique volontariste en faveur de l'emploi. Pour développer les clauses sociales dans ses marchés, il s'appuie sur la Mission locale du Mantois et la Maison de l’Emploi Amont 78.
En 2007, le conseil général du Var intègre pour la première fois une clause sociale dans un marché. Convaincu par les résultats de cette expérience test, il a souhaité généraliser la démarche en s’appuyant sur une ingénierie adéquate.
Mobilisé depuis 2005, le conseil général de Meurthe-et-Moselle a décidé donner un nouvel élan au développement des clauses sociales en faisant évoluer son organisation et en repensant ses outils et ses procédures.
La gendarmerie nationale a franchi le pas dès 2007 en intégrant des clauses sociales et environnementales dans un marché multiservices pour l’école de Montluçon. Concluant, ce premier marché a ouvert la voie à d’autres.
Les clauses sociales restent le plus souvent circonscrites aux marchés de bâtiment et travaux publics. Depuis 2008, la ville de Pau innove en intégrant avec succès des clauses sociales dans des marchés de prestations intellectuelles.
L’adoption d’une charte communautaire de l’achat public socialement responsable promet aux clauses sociales un bel avenir sur le territoire du Pays de Montbéliard, fortement touché par la crise.
Depuis 2007, la Bibliothèque nationale de France a fait du développement durable une priorité et mis en œuvre une politique structurée et concertée d’achat responsable.
Inter-réseau de l’insertion par l’activité économique (IAE) en Aquitaine, le GARIE se mobilise pour faciliter l’accès des structures à la commande publique.
En 2006, lorsqu’EDF décide d’implanter à Flamanville le premier réacteur EPR et d’intégrer dans ses appels d’offres des clauses sociales, l’entreprise se tourne vers la MEF du Cotentin pour informer, former et accompagner les futurs salariés du chantier.
La communauté d’agglomération de Plaine Commune connaît depuis plusieurs années un fort dynamisme économique, qui profite toutefois peu à la population locale. Pour réconcilier les habitants avec l’emploi, elle mise sur les clauses sociales.