Carcassonne agglo a généralisé dès 2009 les clauses sociales dans l’ensemble de ses marchés de travaux, suite aux résultats positifs obtenus lors de l’expérimentation menée par la ville de Carcassonne dans le cadre du PRU.
Zoom sur la mission régionale achat PACA qui a intégré des clauses sociales dans un accord-cadre pour les travaux d’entretien des bâtiments de la région en s’appuyant sur le réseau local des facilitateurs.
Socialement responsable, l’OPH Aquitanis l’est à plus d’un titre. La montée en puissance des clauses sociales dans ses marchés s’intègre en effet à une démarche de « responsabilité globale d’entreprise ». Zoom sur un acteur de la fabrique de la ville pour qui l’insertion est un véritable engagement territorial.
Depuis 2007, une forte volonté politique des élus du Blaisois a conduit à développer une stratégie globale d’essaimage de l’achat socialement responsable à partir du PRU, dans d’autres marchés du territoire et auprès de nouveaux donneurs d’ordre.
La convention signée en 2004 par la ville de Montauban avec l’ANRU a placé les clauses sociales au coeur de la politique de l’emploi. Aujourd’hui, l’utilisation des clauses dépasse le seul cadre des opérations de rénovation urbaine : les clauses se sont généralisées sur le territoire de la communauté d’agglomération.
A Villeneuve d’Ascq, les clauses sociales ont déjà une longue histoire : la municipalité a fait le choix dès 2003 d’intégrer des clauses dans ses marchés. Elle fait ainsi partie des collectivités pionnières.