Comment calculer la clause sociale ?

 

Chaque marché est un cas particulier. Le bon niveau d’utilisation d’une clause sociale est donc totalement lié au contexte, à l’objet du marché et aux conditions dans lesquelles il s’exécute.

 

La clause sociale s’exprime en heures de travail (plus rarement en pourcentage du nombre d’heures travaillées du marché). Le nombre d’heures dépend de la part de main d’œuvre que comporte le marché et de la part de la main d’œuvre attribuée à l’insertion.

 

La part de main-d’œuvre est fonction de la spécificité de chaque marché. Pour la connaître, il convient de se référer aux pratiques professionnelles en vigueur. Quant à la part des heures d’insertion, elle dépend de la volonté du donneur d’ordre, de la mobilisation possible des personnes en parcours d’insertion dans le secteur professionnel et des capacités des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) du territoire : elle sera en général comprise entre 5 et 20 %.

 

Ainsi, par exemple, pour un marché de 1,5 millions d’euros à 70 % de main d’œuvre, sur lequel le maître d’ouvrage souhaite une clause sociale de 10 %, le calcul s’effectue comme suit :

 

1 500 000

------------              x 70 % = 35 000 X 10 % = 3 500 heures

30 (salaire chargé)

 

Ce type de calcul est à refaire pour chaque marché ou lot supportant la clause. Pour bien calibrer la clause, l’aide d’un facilitateur est précieuse, voire indispensable.