Clauses sociales : outils et conseils pour les acheteurs publics et les entreprises

 

Quels articles du code des marchés publics utiliser ?

Connaître les dispositions du code des marchés publics permettant de faciliter l'accès ou le retour à l'emploi de personnes qui en sont éloignées

 

Comment mettre en oeuvre les clauses sociales ?

S'informer sur les bénéficiaires et les formes d'emploi

 

Comment calculer la clause sociale ?

Apprendre à calculer les heures d'insertion

 

Qui solliciter ?

Savoir où trouver aide et conseil

 

Quel est le rôle des facilitateurs ?

Découvrir le rôle essentiel des facilitateurs

 

Guides, textes et ouvrages de référence

Une sélection de ressources sur le thème des clauses sociales et de l'achat socialement responsable