Back to top

Mentions légales

Editeur du site

Avise
Association loi 1901
SIRET : 442 520 037 00031
Code Naf : 9499Z
TVA intracommunautaire : FR81442520037
Directrice de publication : Cécile LECLAIR

Siège Social :
18, avenue Parmentier bât fond de cour
75011 Paris
Tel : 01 53 25 02 25
Mail :  contact@avise.org

Propriété intellectuelle

Toute reproduction des informations, textes et images disponibles sur le site nécessite l'autorisation expresse de l'Avise : "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (article L122-4 du code de la propriété intellectuelle). Le contenu du site est uniquement disponible pour un usage privé et non collectif.

Bases de données

L'Avise est producteur et propriétaire de la totalité des bases de données composant le site. Conformément à la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 du code de la propriété intellectuelle, les utilisateurs du site ne peuvent sans autorisation expresse de l'Avise extraire ou réutiliser la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données du site.

Données nominatives

Les utilisateurs peuvent être invités à fournir à l'Avise des données nominatives. Celles-ci sont traitées conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Elles  ne sont jamais transférées à des tiers par l'Avise. L'Avise se réserve toutefois la possibilité de les transmettre à ses partenaires sous un mode codé, ne permettant pas l'identification des utilisateurs.

L'Avise informe l'utilisateur de son droit d'accès aux informations nominatives qui le concernent. L'utilisateur  peut, à tout moment, demander qu'elles soient supprimées, rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans à avoir à justifier d'un quelconque motif. A cet effet, il peut contacter l'Avise à l'adresse suivante : info@socialement-responsable.org.

Liens hypertextes

L'Avise instaure des liens avec d'autres sites sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle. Tout préjudice direct ou indirect résultant de l'accès à un autre site relié par un lien hypertexte à socialement-responsable.org ne saurait engager sa responsabilité.

Les utilisateurs de socialement-responsable.org peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site avec l'autorisation expresse et préalable de l'Avise : info@socialement-responsable.org.

Crédits

Responsable éditorial : Avise

Conception graphique du site : Studio F12

Développement web : Happyculture

Hébergement : Ambika